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Sous-traitance dans le BTP : les précautions à prendre

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Recourir à la sous-traitance dans le BTP est de plus en plus fréquent. Seulement, cela n’est pas sans risque. Entre dépassement des délais et malfaçons pour ne citer que cela, l’opération qui se voulait économe peut, finalement, coûter cher. Voici ce qu’il faut savoir pour se prémunir des désagréments possibles de la sous-traitance.

En quoi consiste la sous-traitance dans le BTP ?

Dans le BTP, la sous-traitance va permettre de déléguer une partie du chantier que l’on ne peut assurer à un spécialiste. Par exemple, un maçon qui a eu un chantier de construction de maison individuelle en Ile de France pourra sous-traiter l’électricité, la couverture et toutes les finitions à des entreprises spécialisées.

Dans ce cas, le maçon devient donneur d’ordre et les autres artisans des sous-traitants.

Pourquoi recourir à la sous-traitance ?

Trois raisons principales peuvent vous inciter à recourir à la sous-traitance :
– Parce que vous débutez et vous cherchez à être épaulés par une entreprise qui a déjà des expériences ;
– Parce qu’une partie du chantier ne peut être exécutée par manque de compétences et donc nécessitant un spécialiste ;
– Ou parce que le chantier a besoin d’un effectif dont vous ne disposez pas pour renforcer l’équipe.

Comment se présente un contrat de sous-traitance ?

Il faut établir un contrat pour se prémunir en cas de litige. Veillez à faire entrer les points ci-après :
– Le nom ou la dénomination sociale des entreprises (donneur d’ordre et sous-traitant)
– Leurs coordonnées
– Leurs formes juridiques
– Leurs capitaux sociaux
– Leurs numéros SIRET
– Les assurances et garanties professionnelles
– La nature des travaux confiés au sous-traitant (avec le plus de détails possible)
– La responsabilité du sous-traitant
– La date d’effet du contrat
– Les modalités d’exécution des travaux
– Les modalités de paiement (avec le prix)
– Les sanctions et pénalités de retard
– Une clause de confidentialité et de réserve de propriété
– Le tribunal compétent en cas de litige

Comment trouver un sous-traitant ?

La rédaction d’un contrat est primordiale pour éviter les mauvaises surprises. Il est possible de faire appel à son entourage (famille, amis, réseau professionnel). Vous pouvez aussi vous adresser à un groupement d’entreprises du BTP ou recourir à des prescripteurs comme les architectes et les courtiers. Ou encore, passer une annonce sur une plateforme web de sous-traitance.

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